Conseil Municipal du 18 décembre 2023




DELIBERATIONS

Commission des Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-12-18-4_CBudget primitif pour l'exercice 2024 - Fiscalité - Vote des taux. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe21/12/202321/12/2023
2023-12-18-5_CAutorisations de programme, crédits de paiement - Adoption dans le cadre du Budget primitif 2024. - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
2023-12-18-6_CAdmission en non valeur. - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
2023-12-18-7_CImmobilisations - Révision des durées des amortissements comptables. - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
2023-12-18-8_CGarantie d'emprunt à PARTENORD office Public de l'Habitat du Nord- Opération de constructions sur l'ancienne friche de l'Aisne Nouvelle située boulevard Richelieu à Saint-Quentin. - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
2023-12-18-9_CGarantie d'emprunts à PARTENORD - 64 logements rue du Docteur Cordier et de 18 logements rue de la Chaussée Romaine. - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
2023-12-18-10_CAttributions de subventions à divers organismes et associations dans le cadre du budget primitif pour l'exercice 2024. - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
2023-12-18-11_CAttribution de subventions dans le cadre de "Saint-Quentin Commerce". - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
2023-12-18-13_CRéseau de chaleur urbain - Raccordement de 3 sites municipaux. - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
2023-12-18-14_CApprobation du protocole d'accord relatif à la démolition des anciens bâtiments commerciaux aux abords du port de plaisance de Saint-Quentin. - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202321/12/2023
2023-12-18-16_CCession d'un immeuble 22 avenue Léo Lagrange à Saint-Quentin. - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202321/12/2023
2023-12-18-17_CCession d'un immeuble 48 rue Ledru Rollin à Saint-Quentin. - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202321/12/2023
2023-12-18-18_CCession d'un immeuble 5 place Arnaud Bisson à Saint-Quentin. - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202321/12/2023
2023-12-18-19_CConvention de servitude à conclure avec Enedis rue Gustave Eiffel à Saint-Quentin. - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
2023-12-18-20_CConvention à conclure avec Clesence et l'association APEI les Papillons Blancs - Mise à disposition d'un terrain 30 route de Dallon à Saint-Quentin. - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202321/12/2023
2023-12-18-21_CExtension du Cimetière de la Tombelle - Enquête publique et Autorisation Préfectorale. - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
2023-12-18-22_CPrintemps de l'Art déco 2024. - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202321/12/2023
2023-12-18-23_CRenouvellement du dispositif d'aide au permis de conduire. - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202321/12/2023
2023-12-18-24_CMise en place du dispositif "Cap'Jeunes" pour les 16/21 ans. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/12/202321/12/2023
2023-12-18-25_CContrat d'objectifs et de moyens - Tele Saint-Quentin. - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
2023-12-18-27_CModification du Règlement du temps de travail. - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
2023-12-18-28_CModalités de compensation des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires. - Délibération - (sans annexe)21/12/202321/12/2023
2023-12-18-29_CCréation d'emplois de vacataire dans le cadre du dispositif TEMPO. - Délibération - (sans annexe)21/12/202321/12/2023
2023-12-18-30_CCréation d'emplois adulte-relais au sein des centres sociaux municipaux. - Délibération - (sans annexe)21/12/202321/12/2023
2023-12-18-31_CBesoins occasionnels et saisonniers. - Délibération - (sans annexe)21/12/202321/12/2023
2023-12-18-32_CModification du tableau des effectifs. - Délibération - (sans annexe)21/12/202321/12/2023

Hors commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-12-18-1_CÉlection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire. - Délibération - (sans annexe)21/12/202321/12/2023
2023-12-18-2_CApprobation du procès-verbal de la séance du 20 novembre 2023. - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
2023-12-18-3_CPrésentation du Rapport Social Unique. - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
2023-12-18-12_CRecensement de la longueur de voirie classée dans le domaine public pour la Ville de Saint-Quentin. - Délibération - (sans annexe)21/12/202321/12/2023
2023-12-18-26_CDésignation des représentants de la Ville de Saint-Quentin au conseil de l'Ecole d'Ingénieurs Jules Verne (EIJV). - Délibération - (sans annexe)21/12/202321/12/2023
2023-12-18-33_CCompte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation. - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
numero temporaireEcoquartier Maréchal Juin - Dénomination de trois allées. - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
numero temporaireStationnement payant - Rapport annuel d'exploitation relatif aux traitements des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (R.A.P.O.). - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023